compte rendu du 1er décembre

https://drive.google.com/file/d/1gL9HqdQUUBbjEXs0MOpTH-1tBe2SNIFD/view?usp=sharing 

déclaration des ruches

 Tout propriétaire ou détenteur de colonies d'abeilles - dès la 1e ruche - a l'obligation de procéder à une déclaration de détention et d'emplacement de ruches pendant la campagne annuelle qui a lieu entre le 1er septembre et le 31 décembre.

 Il est important que les apiculteurs n’ayant pas effectué de déclaration en 2024 puissent avoir cette information (les apiculteurs déclarés en 2024 et ayant renseigner un mail, reçoivent un mail de rappel). C’est pourquoi, nous comptons sur vous pour diffuser cette campagne à vos administrés.
 La page internet dédiée aux déclarations de ruches reste la référence sur le site Mes démarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches
 Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télédéclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale.

compte rendu

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 30 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 novembre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 novembre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 16 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1QFCp2bJWmEnao7kl6Kd0H7QgsVl_4I4Q/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1pSofcTa5wIrGFEa0fRHLbM9UeoZfMfzo/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/12jAoRZ0YB5QbVEYWKo35USivo4UoI0zq/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1-dSRG7XEiqBMYkEQhpzEGm3B0ZaHuDyG/view?usp=sharing

Collecte octobre rose

 

Compte rendu cu conseil du 27 octobre 2025

 https://drive.google.com/file/d/1OXAntF-MGr0thj2ZjDxUGT_ZNmFPiLVn/view?usp=sharing

fermeture de l 'agence postale

 L 'agence postale sera fermée du samedi 1 novembre au mercredi 12 novembre 2025 

Les instances seront à récupérer à Chalamont. (Fermée le lundi ) 

compte rendu du 16 octobre

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 16 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 2 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1TzY4W0oQJEZjVBxnUm0tPWkX-KUrjA5X/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/1jea7c4zR8m0sOzv_90iUTFZFJCb1j3O9/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1JBPvHWqzB5xZk4ugBiQi8MouJcghvqH8/view?usp=sharing

compte rendu du COMCOM

 Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 2 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 18 septembre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1p3tMXtPxid9tMTAEmNDljJ7EFjAnHc5K/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1By5mSUgzUgwXSJBSLdFr_grhMTOE91dZ/view?usp=sharing

arrêté préfectoral

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un arrêté préfectoral déterminant une zone réglementée suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenus dans l’Ain, la Savoie et la Haute-Savoie

https://drive.google.com/file/d/1do5D3K8DGlXkmZA_4ZE5i7h5W3r849fs/view?usp=sharing