Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du 27 janvier 2020

Le Conseil Municipal de la commune de CHATILLON LA PALUD dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MICHON, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 21 janvier 2020

Présents : M. BALLAND Pierre – Mme LOZANO Myriam – M. MILLET Jean-Michel - Mme BROUILLET Chantal - M. BERAUD Georges – Mme BALLAND Amélie - M. CHARLET Pierre - M. COGNAC Jean – Mme ENTIOPE Emmanuelle - M. LAMY Dominique – M. LE ROUEIL Michel – Mme NOEL Christel - M. PERRET Pascal – M. RIGOLLET Alexis - M. VERNE Pascal    

Absente excusée : Madame ADER Stéphanie

Absentes : Madame CHAUDEY Agnès – Madame PITIOT Frédérique

Secrétaire de séance : Monsieur MILLET Jean-Michel

 

Le compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2019 est adopté à l’unanimité.

Délibérations :

1.    Délibération donnant l’autorisation à Monsieur le Maire d’ester en justice :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la requête en date du 03 octobre 2019 de Monsieur RIVOIRE Michel qui a déposé devant le tribunal administratif de LYON un recours visant à l'annulation de la délibération n° 2018-044 du 15/10/2018 du conseil municipal de Chatillon la Palud approuvant le plan local d’urbanisme de la commune. Il conteste l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.) rendant son terrain inconstructible.

Considérant qu'il importe d'autoriser Monsieur le maire à défendre les intérêts de la ville dans cette affaire ;

Le conseil municipal après en avoir délibéré par seize voix pour.

Autorise Monsieur le maire à ester en défense dans la requête de Monsieur RIVOIRE Michel Dossier N° 1907602-2 introduite devant le tribunal administratif de Lyon.

Désigne La SELARL Philippe PETIT & Associés, Avocats au Barreau de Lyon, et Maître Géraldine PYANET, 31 Rue Royale 69001 LYON, pour représenter la commune dans dans cette instance.

2.    Délibération donnant l’autorisation à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire pour l’extension et la rénovation de l’école, restaurant scolaire et périscolaire :

Monsieur le Maire informe l’assemblée du dépôt du permis de construire et dans le cadre de l’instruction l’administration demande une délibération autorisant le Maire à déposer le permis

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à déposer le permis de construire sur les parcelles cadastrées Section B n° 1082-2087-2088 et Section D n° 1255 pour une superficie de 5 263 m² visant à l’extension et la rénovation de l’école, restaurant scolaire et périscolaire.

AUTORISE le Maire à signer tout acte afférent à ce dossier et les éventuels permis modificatifs.  

3.    Convention d’organisation et de fonctionnement des services infirmiers du collège de Leyment :

Monsieur le Maire présente à l’assemblée un courrier émanant du principal du Collège de la Plaine de l’Ain. Il sollicite la commune pour le paiement d’une somme forfaitaire, par élève, correspondant aux frais engagés par l’infirmière du collège, en service partagé entre le collège et les classes primaires et maternelles des différentes communes qui font partie du secteur de recrutement du collège de la plaine de l’Ain.

Les communes concernées sont les suivantes : Ambutrix – Charnoz sur Ain – Château-Gaillard – Châtillon la Palud – Leyment – St Maurice de Rémens – Villette sur Ain – Villieu-Loyes-Mollon.

Les textes réglementaires en vigueur indiquent que la gestion des élèves du secteur primaire et maternel est de la compétence des communes. En conséquence, les frais de suivi des élèves et de traitements administratifs doivent être à la charge des communes concernées.

Après évaluation des frais engagés par le collège l’an dernier, il apparait que la somme forfaitaire annuelle de 1.00€ par élève inscrit dans les écoles du secteur pour chaque commune serait une contribution suffisante, comprenant l’achat et l’entretien des appareils infirmiers, le stockage des dossiers et les fournitures administratives.

Monsieur le Maire explique que cet engagement sera matérialisé par une convention signée conjointement par lui-même et le proviseur du collège.

Ayant entendu cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité,

- VALIDE les termes de cette convention d’organisation et de fonctionnement des services infirmiers du Collège de la Plaine de l’Ain

- ACCEPTE de contribuer annuellement au paiement de ce service à raison de 1 euro par enfant inscrit au groupe scolaire de Chatillon la Palud (classes maternelles et primaires)

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la dite convention.

4.    Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la consultation d’architectes dans le cadre de la création d’un centre périscolaire :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la consultation d’architectes en date du 26 octobre 2018 dans le Journal de la Voix de l’Ain dans le cadre de l’agrandissement de l’école et du restaurant scolaire.

A l’issue de la procédure le cabinet GERBE Jacques a été retenu.

Lors de l’avant-projet il n’avait pas été prévu le centre périscolaire et après de nombreuses réunions de travail le projet a évolué et la réalisation d’un centre périscolaire afin d’accueillir les enfants a été retenue.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lancer une consultation pour la maitrise d’œuvre du projet de création d’un centre périscolaire.

Intervention de Monsieur RIGOLLET Alexis interpellant l’assemblée au motif qu’il serait plus judicieux de reporter le projet des travaux après les élections de façon à ne pas engager la future municipalité.  

Après en avoir délibéré à 15 voix pour et 1 abstention, le Conseil Municipal, autorise le Maire à lancer une consultation pour la mission de maitrise d’œuvre du projet de création d’un centre périscolaire.

Questions Diverses :

-       Le tri des poubelles de l’école n’est pas effectué malgré de nombreux rappels il est nécessaire de programmer une intervention en milieu scolaire de la personne en charge du tri de la Communauté de Communes de la Dombes.   

-       L’O.N. F a terminé la plantation des chênes

-       L’association ‘Les Lévriers’ n’avait pas réservé de date de manifestations ne sachant pas le devenir du cynodrome suite à l’arrêt des paris mutuels. Et suite à l’assemblée générale il s’avère que de nombreuses dates ne soient plus disponibles pour l’occupation du local ‘Boules’ pour l’organisation de courses de chiens. Une rencontre entre la mairie et la société de Boules est nécessaire afin de solutionner le problème.

-       Serait-il possible d’installer un passage piéton sur la ‘Route d’Ambérieu’ entre la ‘Rue du Plomb’ et ‘L’impasse des Granges’

-       Avis aux habitants de la Commune, attention de nombreux cambriolages, soyez vigilants.

-       Suite à l’accident du camion poubelles le terrain n’a pas été remis en état.

-       Les nouvelles poubelles n’ont pas été toutes livrées aux administrés, il faut contacter la Communauté de Commune de la Dombes.

-       En cas de problème lié à la collecte des ordures, il est inutile de contacter la mairie ce service dépend de la Communauté de Communes de la Dombes.

-       Il faudra élaguer les arbres ‘Chemin de l’école’ car des branches sont dans les fils électriques.

-       L’ancien local de la Poste va être aménagé et loué à une infirmière libérale.

  Séance levée à 21 H 15.

                                                                                Le Maire

                                                                                          André MICHON

CAMBRIOLAGE

Attention vol et cambriolage sur la commune restez vigilants.
n’hésitez pas à signaler à la gendarmerie toutes anomalies ou véhicules suspects en stationnement dans vos quartiers. Soyez attentifs

RÉGLES DE VIE

Le civisme contribue à préserver au quotidien une commune agréable pour tous. Il s’agit de respecter des règles de vie collective et d’intégrer une dose de bon sens et de respect dans nos comportements entre voisins.  

Le charme de notre village est indéniable. Pour préserver notre environnement et continuer à l’améliorer, nous avons pensé rappeler quelques règles évidentes de savoir bien vivre dans notre commune. Une sorte de lexique permettant à chacun de faire attention à l’autre ! 

Parfois, nous occasionnons des troubles sans le savoir ou sans le vouloir ou sans comprendre que cela peut gêner les autres. En le formulant, nous comprendrons peut être mieux la portée de certaines de nos actions, et de certains désagréments que nous pouvons commettre sans nous en rendre compte.

Nous n'avons pas vocation à solutionner d'éventuels problèmes de voisinage mais nous pouvons au moins essayer de les atténuer, pour que chacun vive dans un cadre plus agréable et dans le respect des autres.

Vous sommes à votre écoute pour vos suggestions et commentaires pour enrichir cette première version, car vivre ensemble, c'est l'affaire de tous !

Chiens et Aboiements

L’aboiement d’un chien qui porte atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de sa durée, de sa répétition ou encore de son intensité peut constituer une nuisance incontestable.  Le propriétaire est toujours responsable de son animal et des actes qu’il occasionne.

Aussi, les animaux doivent-ils être tenus en laisse dans les lieux publics.

TOUTES les crottes de chien doivent être ramassées par les propriétaires, et être  jeter ensuite dans votre poubelle. 

                        

Bruits et tontes des pelouses : les dimanches et jours fériés horaires à respecter

Attention à limiter l'utilisation des tondeuses et tronçonneuses à certaines heures de la journée, car cela créé une gêne pour le voisinage, en raison de leur intensité sonore.

Feux de broussailles, déchets végétaux 

L’article L541-2 du Code de l’environnement et les arrêtés préfectoraux des 18 Décembre 1985 et 3 Août 1987 rappellent que tout brûlage à l’air libre est strictement interdit y compris les feux de jardins. Les infractions sont passibles d’une amende de 3ème classe.

Dépôts des ordures et tri sélectif
  

Ceci sous-entend que certaines règles de bon voisinage s’imposent :

    – Dépôt des bouteilles et verres dans la benne à verres

    – Ne pas laisser ses poubelles dans la rue après le passage des éboueurs, elles doivent être rentrées dans un local ou dans votre cours ou jardin

    – Respecter la date des dépôts, au plus tôt la veille du ramassage.

En aucun cas, les gros déchets, les déchets verts, les gravats, la ferraille ne doivent être déposés près des containers, mais à la déchetterie

Sécurité routière dans notre village

Tous nos hameaux sont des lieux de vie, où enfants, adultes et randonneurs se promènent : 

- Respecter les panneaux de signalisation routière

- Arrêtez-vous aux stops

- Laissez traverser les piétons

- Respecter la limitation de vitesse dans le village

- Ne stationnez pas où c'est interdit, même pour 1 minute, même pour déposer vos enfants à l'école

- Ne stationnez pas sur les sorties de garage (les bateaux), même si le garage est le vôtre, la rue ne vous appartient pas

- Ne laissez pas votre véhicule stationné au même endroit pendant plus de 7 jours (sous peine d'enlèvement par la fourrière)

RESPECTER LES LIMITATIONS DE VITESSE

CLIC D LA DOMBES

« La Communauté de Communes gère le CLIC, c’est-à-dire le Centre Local d’Information et de Gérontologie, depuis le 1^erjanvier 2020 ; l’activité du CLIC s’exerce désormais dans le cadre de la Maison de services au public (MSAP).

Il s’adresse aux habitants de la Communauté de Communes de la Dombes.

Le CLIC peut répondre aux demandes des personnes de plus de 60 ans, à leurs familles, aux élus et aux professionnels. Il fournit des informations sur les services d’aide et de soins pour l’accompagnement à domicile, les aides financières, les établissements d’accueil. Il accompagne dans les démarches de demandes d’aides et auprès des professionnels.

N’hésitez pas à prendre contact avec eux. »

show Music Hall

Samedi 11 janvier la commission Espace Culturel de Rencontre de la mairie de Chatillon la Palud a proposé pour la 1ère fois un spectacle de cabaret afin de faire découvrir ce lieu. Un spectacle rempli de strass et paillettes qui a fasciné le public. La voix extraordinaire du chanteur Yohan ,les danseurs Sylvain et Gérald, les chanteuses et danseuses Sandra, Mary, Justine, de la troupe Miss Flo Cabaret ont enchanté les oreilles sans oublier les costumes variés et colorés, les plumes bleu blanc rouge du French Cancan ont envoûte les spectateurs, des reprises de grands standards du music-hall comme des comédies musicales ainsi que de la variété française et internationale, ont conquis le public, qui a ovationné les artistes à l'issue du French cancan. Un spectacle haut en couleurs et en talents que les spectateurs sont prêts à venir voir de nouveau, et de faire regretter ceux qui ne sont pas venus, au vu des nombreux remerciements et compliments. La commission n’a qu’une seule envie proposer d’autres spectacles avec des thèmes qui réuniront Chatillonnais et habitants des alentours

SURVOL EN HÉLICOPTÈRE

Afin d’entretenir et de moderniser les réseaux de distribution d’électricité, ENEDIS a confié ce diagnostic des lignes à une société pour un survol en hélicoptère , qui va intervenir  entre le 20 Janvier 2020 et le 20 Février 2020.

1. Ces survols ont pour objectif de détecter et localiser les équipements  présentant des défaillances ou des signes d’usure qui justifient leur remplacement : poteaux endommagés, isolateurs cassés, lignes avec des brins coupés, supports déformés.
2. Analyser la végétation de part et d’autres des supports afin d’établir des plans d’élagage.
3. Les hélicoptères utilisés sont :
   
   • MD 500      Immatriculé : F-GZGM
   • MD 500      Immatriculé : F-GJLX
   • BELL 206    Immatriculé : F-GV
   • 
     
4. 
   

vœux du maire 2019

Cette année encore je suis heureux de constater que vous êtes toujours aussi nombreux à venir dans notre espace culturel de rencontre de Chatillon la Palud pour cette cérémonie.

Je vous remercie de votre présence et de votre fidélité.

Tout d’abord je te remercie  Pierre pour tes bons vœux et je t’adresse à mon tour les miens ainsi qu’à l’ensemble du conseil municipal et à vos familles. Je veux aussi remercier  l’ensemble de l’équipe municipale qui m’a accompagné  depuis  6 ans pour son investissement et son travail pour mener à bien les différents projets. Car être élu municipal c’est être en prise directe avec la réalité, c’est être à l’écoute de toutes les situations, et parfois les plus douloureuses, de nos concitoyens,  même si  n’est pas toujours possible de répondre aux diverses demandes.

Je  remercie aussi les élèves de notre école « la pépinière » dirigés par Catherine CREVAT  pour leur belle prestation en ouverture de cette cérémonie.

Je souhaite la bienvenue aux trente familles qui ont choisi de venir habiter notre commune en cette année 2019 ainsi qu’aux 18 petits chatillonnais nés cette même année.

Au nom du conseil municipal et en mon nom personnel, je suis heureux de présenter à chacune et chacun d’entre vous ainsi qu’aux  1584 habitants de la commune, nos vœux les plus chaleureux et les plus sincères de santé, bonheur et réussite dans vos projets personnels, professionnels ou associatifs.

J’ai également une pensée particulière pour tous nos concitoyens en recherche d’emploi, ceux qui sont dans la souffrance, la solitude, la peine ou les difficultés et à qui je souhaite que 2020 leur apporte un peu de réconfort et de sérénité,  une pensée également pour les  14 chatillonnais qui nous ont quittés en 2019

J’adresse aussi mes meilleurs vœux aux présidents, membres du bureau, bénévoles et adhérents des différentes associations qui créent le lien social entre les habitants de la commune et je veux les remercier pour leur action et leur implication. Votre présence ce soir montre l’intérêt que vous portez à la vie locale, je sais que nous pouvons compter sur votre investissement au service du bien commun.   

 Certaines associations éprouvent des difficultés par manque de bénévoles (comité des fêtes, comité de fleurissement) alors si vous êtes intéressé et si vous avez du temps libre, n’hésitez pas à les rejoindre les coordonnées des présidents sont dans le bulletin municipal.

Mes meilleurs vœux aussi aux acteurs économiques qu’ils soient artisans ou commerçants, et qui par leurs actions contribuent à la création d’emploi et à la vitalité de notre village. Nous avons la chance d’avoir encore à Chatillon des commerces de proximité  et je sais leur difficulté parfois à  maintenir  leur activité alors n’hésitons pas à les faire travailler. Je veux aussi les remercier chaleureusement pour leur participation au financement du bulletin municipal.

Meilleurs vœux à l’ensemble du personnel communal : secrétariat de mairie, agence postale communale, personnel de l’école, équipe du restaurant scolaire et garderie, agents d’entretien, ainsi qu’aux bénévoles du CCAS pour la disponibilité et l’investissement dans leur travail  quotidien assurant ainsi leur mission de service public de proximité.

Meilleurs vœux aussi à toute l’équipe pédagogique de l’école la pépinière  qui assure l’éducation de 177  petits châtillonnais, a ces vœux j’associe  l’équipe des bénévoles de la bibliothèque et les remercie pour le travail qui est fait en relation avec l’école.  Meilleurs vœux aux élus du Conseil Municipal Jeunes qui prennent très au sérieux leur rôle de représentants de leurs camarades et nous ont fait part de nombreuses idées d’actions à mettre en place.

Cette cérémonie a pour moi un caractère particulier, c’est la dernière du mandat puisque les  élections municipales se dérouleront au mois de mars prochain et pour moi c’est la dernière fois que je la préside car je ne solliciterai pas un nouveau mandat de maire.

 S’il est de tradition , au cours de cette cérémonie , au-delà de formuler des vœux de bonne année , de présenter le bilan des actions menées à bien par la municipalité pendant l’année écoulée ainsi que les orientations et les grands projets qui seront mis en œuvre pour l’année à venir et même au-delà  , cette année ce n’est pas possible . En effet comme je le rappelais à l’ instant, les élections étant proches, non pas que nous n’ayons ni bilan ni perspectives, bien au contraire, mais comme vous le savez, la loi électorale nous interdit dans les mois qui précédent, de dresser quelques perspectives que ce soit.

Pierre Balland vous a fait une évocation des travaux  2019 au travers des entreprises qui les ont réalisés, je voudrai vous faire une présentation rapide de quelques réalisations dans divers domaines :

• Communication : Création d’une page Facebook pour la mairie en novembre, nous avons à ce jour 146 abonnés et des publications qui approchent les 2000 vues. Illiwapp, l’application pour smartphone qui permet de connaitre en temps réel des infos communales, est bien ancrée puisque nous avons 544 abonnés. Nous avons en décembre fait deux séances de cinéma  pour les enfants, elles ont été bien appréciées.
• Patrimoine : A l’église de Bublanne  des travaux de maçonnerie et sur la charpente du clocher  étaient  nécessaires pour son renforcement  afin que les cloches puissent continuer à rythmer nos journées. L’enduit du clocher et du mur nord a été enlevé pour laisser apparaître les galets et les briques.
• Gestion des berges de l’Ain : une étude est menée par le syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents (sr3a) en relation avec les acteurs du territoire (services de l’état, élus, usagers)  pour résoudre les problèmes d’incivilités et de gestions des déchets causés par  une fréquentation de la rivière toujours en progression, vous trouverez dans le bulletin municipal plus de détails sur ce sujet.
• Radar pédagogique : la mise en place d’un radar pédagogique mobile nous permet de savoir précisément en différents lieux de la commune le nombre et la vitesse des véhicules qui empruntent ces axes.

Enfin pour terminer puisque cette cérémonie est celle des vœux, je voudrai en émettre un. En effet depuis le 1 janvier 2017 notre  commune a été intégrée avec l’ensemble de la communauté de communes de Chalamont  dans une nouvelle communauté de communes : La Dombes. Or après ces trois années de fonctionnement je ne pense pas que ce soit une réussite, en effet c’est peu dire que l’ambiance au sein du conseil n’est pas sereine.

En fait c’est deux vœux que j’émets : le premier c’est qu’après les élections de mars et le renouvellement du conseil communautaire on retrouve de la sérénité dans cette assemblée. Le second c’est que comme je l’ai dit depuis  l’annonce de la création de la nouvelle communauté de communes   (les nouvelles communautés de communes  étant organisées sur le bassin de vie) notre place est dans la communauté de communes de la plaine de l’Ain notre bassin de vie étant en effet entièrement tourné vers celle-ci. Nous avons au niveau communal présenté un dossier à Mr le Préfet, dossier qu’il n’a pas contre dit et dont il a compris le bienfondé de tous les arguments, cependant, il n’a pas modifié son projet. Je formule donc le vœu qu’au cours du prochain mandat Monsieur le Préfet et les élus de la communauté de communes de la plaine de l’Ain répondent favorablement à notre demande d’intégrer cette communauté de communes.

Pour terminer je vous souhaite  à nouveau une bonne année 2020,  merci  encore d’être venus aussi nombreux. Je vous remercie de votre attention et vous invite maintenant à nous retrouver autour du verre de l’amitié.