lundi 26 novembre 2018

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR ASSOCIATION


Pour information, vous trouverez ci-joint le dossier de demande de subvention pour 2019, destiné aux associations.
Le document est téléchargeable CI DESSOUS

Cliquez sur le lien 

mercredi 21 novembre 2018

CONSEIL DES JEUNES

Les 16 membres du Conseil Municipal des Jeunes, élus le 16 novembre par les classes de CM1 et CM 2 . Les 8 titulaires et 8 suppléants ont été reçu pour la première fois par le Maire André Michon et son conseil Municipal. Après les présentations les jeunes élus ont proposés aux conseillers leurs projets à venir.Nos 16 jeunes élus étaient très motivés pour présenter et échanger leurs idées et projets . A l’issue de la séance, les titulaires ont reçu une écharpe. Monsieur le Maire a souligné l’importance pour le village que des jeunes s’engagent ainsi auprès de tous.

CM1
Amandine SCHUB   / Marylou BERTUCAS
Flavie BOUVARD    /  Mathilde BALLAND
Mattéo SABARY     /  Sacha VUAILLAT
Abel JASKOWIAK   /  Timéo FIORE

CM2
Lucie BELLOT             /  Eryne GUYON
Albin RELAVE            /  ---
Mattéo FURTAK      /  Basil BOUQUET

Nell MARLIER           /  Melvin SOMMIER



lundi 19 novembre 2018

NOUVEAU PLAN LOCAL D'URBANISME





Résumé non technique : 
Cliquez sur le lien


Rapport de présentation :
Cliquez sur le lien

Projet d’aménagement et de développement durable :

Cliquez sur le lien

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Cliquez sur le lien

Plan de zonage n°1 6000ème

Cliquez sur le lien

Plan de zonage n°1 extrait 3000ème
Cliquez sur le lien

Plan de zonage n°2 extrait 6000ème

Cliquez sur le lien

Plan de zonage n°2 extrait 3000ème
Cliquez sur le lien

Règlement écrit

Cliquez sur le lien

Évaluation environnementale

Cliquez sur le lien

Listes des emplacements réservés

Cliquez sur le lien

Liste du patrimoine bâti repéré au titre de l'article L.1519-19 du code de l'urbanisme

Cliquez sur le lien

                                                Annexes :

9a Servitudes d'utilité publiques

Cliquez sur le lien

Plan

Cliquez sur le lien

9b Annexes Sanitaires
Assainissement et eaux pluviales

1- Rapport du zonage d'assainissement

Cliquez sur le lien




2 -Zonage d'assainissement

Cliquez sur le lien

Cliquez sur le lien

Cliquez sur le lien

AEP 

Planche 1

Cliquez sur le lien

Planche 2

Cliquez sur le lien

9C Risque

                                              PPRNI 

Plan de prévention des risque " 'Inondation"

Cliquez sur le lien

Plan de prévention des risques Rapport de présentation 

Cliquez sur le lien

Règlement

Cliquez sur le lien

Aléas

Cliquez sur le lien

Zonage
cliquez sur le lien

                                                    PPRNMT
Plan de prévention des risques "Mouvements de terrains,crues torrentielles et ruissellements"

Cartouche
Cliquez sur le lien

Rapport de présentation
Cliquez sur le lien

Règlement
Cliquez sur le lien

Aléas
Cliquez sur le lien

Zonage
Cliquez sur le lien

Sommaire Risques
Cliquez sur le lien

Note de présentation
Cliquez sur le lien

Arrêté préfectoral
Cliquez sur le lien

Page de garde
Cliquez sur le lien

9 d Annexes diverses  
Cliquez sur le lien

Sommaire
Cliquez sur le lien

Arrêté de réglementation des semis et plantations
Cliquez sur le lien

Arrêté de risque sur le plomb
Cliquez sur le lien

9e  Actes Administratifs
Cliquez sur le lien

Délibération extrait du registre
Cliquez sur le lien

Délibération extrait du registre PADD 01-02-2016
Cliquez sur le lien

Délibération extrait du registre PADD 08-09-2016
Cliquez sur le lien

Délibération arrêté de projet
Cliquez sur le lien

Délibération arrêt du projet 2-10-2017 PLU
Cliquez sur le lien

Acceptation de Modification périmètre de l'église
Cliquez sur le lien

Acceptation du projet zonage assainissement 
Cliquez sur le lien

Délibération approbation 16-10-2018
Cliquez sur le lien

Cartouches 09
Cliquez sur le lien

Liste des pièces du PLU
Cliquez sur le lien

Page de garde
Cliquez sur le lien

Délibération  institution DP cloture ravallement de façade toiture Permis de démolir
Cliquez sur le lien

Délibération Taxe Aménagement
Cliquez sur le lien

9e

Périmètre DPU
Cliquez sur le lien

Délibération DPU
Cliquez sur le lien

L'arrêté de mise à jour 
Cliquez sur le lien








jeudi 15 novembre 2018

RECENSEMENT


Afin de procéder au recensement de la population, qui se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019, la commune de CHATILLON LA PALUD recherche 4 agents recenseurs.
Les personnes devront faire preuve d’ordre, de méthode, de discrétion, de sérieux, de respect et de confidentialité.
En outre, elles devront être disponibles, autonomes dans leurs déplacements (véhicule), être à l’aise avec l’outil informatique et détenir un téléphone portable.
Cette mission sera rémunérée et une priorité sera donnée aux habitants de la commune pour leur connaissance du territoire.

Contacter la mairie au 04.74.35.63.2 Email : secretariat@chatillonlapalud.fr


Missions et activités

Sous la responsabilité de la Coordonnatrice Communale du Recensement de la Population, l'agent devra :
  • Assister aux 2 demi-journées de formation imposées par l'INSEE
  • Assister aux réunions organisées dans le cadre de la campagne du Recensement
  • Effectuer une tournée de reconnaissance sur le terrain qui consistera à relever les premiers problèmes liés à ses adresses. Les restituer ensuite en mairie.
  • Repérer et numéroter selon un ordre et une classification précise de l'INSEE les appartements au sein des immeubles et des maisons.
  • Distribuer, expliquer et collecter les bulletins du recensement.
  • Se rendre, environ 1 fois par semaine en mairie pour faire le point avec la Coordonnatrice Communale. Durant ce temps l'agent rendra tous les documents collectés et fera part des problèmes rencontrés sur le terrain pour pouvoir immédiatement trouver des solutions.
Poste à pouvoir : Du 17 janvier au 16 février 2019
Profil demandé
  • Capacité relationnelle et d'écoute,
  • Capacité d'adaptation à des publics différents,
  • Disponibilité,
  • Discrétion. Le secret professionnel est exigé par l'INSEE,
  • Rigueur,
  • Patience