compte rendu

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 30 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 novembre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 novembre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 16 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1QFCp2bJWmEnao7kl6Kd0H7QgsVl_4I4Q/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1pSofcTa5wIrGFEa0fRHLbM9UeoZfMfzo/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/12jAoRZ0YB5QbVEYWKo35USivo4UoI0zq/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1-dSRG7XEiqBMYkEQhpzEGm3B0ZaHuDyG/view?usp=sharing

Collecte octobre rose

 

Compte rendu cu conseil du 27 octobre 2025

 https://drive.google.com/file/d/1OXAntF-MGr0thj2ZjDxUGT_ZNmFPiLVn/view?usp=sharing

fermeture de l 'agence postale

 L 'agence postale sera fermée du samedi 1 novembre au mercredi 12 novembre 2025 

Les instances seront à récupérer à Chalamont. (Fermée le lundi ) 

compte rendu du 16 octobre

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 16 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 2 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1TzY4W0oQJEZjVBxnUm0tPWkX-KUrjA5X/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/1jea7c4zR8m0sOzv_90iUTFZFJCb1j3O9/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1JBPvHWqzB5xZk4ugBiQi8MouJcghvqH8/view?usp=sharing

compte rendu du COMCOM

 Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 2 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 18 septembre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1p3tMXtPxid9tMTAEmNDljJ7EFjAnHc5K/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1By5mSUgzUgwXSJBSLdFr_grhMTOE91dZ/view?usp=sharing

arrêté préfectoral

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un arrêté préfectoral déterminant une zone réglementée suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenus dans l’Ain, la Savoie et la Haute-Savoie

https://drive.google.com/file/d/1do5D3K8DGlXkmZA_4ZE5i7h5W3r849fs/view?usp=sharing 

compte rendu de septembre 2025

https://drive.google.com/file/d/1gDkl4wNnmjD29BQw6x9M8_fIGTkiVF6S/view?usp=sharing 

Relevé de compteur

 Le relevé des compteurs d’eau sur votre commune s’effectuera entre

 le 29 septembre et le 8 octobre 2025

Les administrés ayant donné leurs coordonnées sont avertis par mails et/ou SMS avec la possibilité de déposer une photo de leur compteur d’un simple clic, sans aucun dérangement.

Avant le passage du releveur, les dispositions nécessaires doivent être prises pour qu’il puisse accéder en toute sécurité au dispositif de comptage : portail ouvert, animaux attachés, végétation dégagée