compte rendu du 1er décembre

https://drive.google.com/file/d/1gL9HqdQUUBbjEXs0MOpTH-1tBe2SNIFD/view?usp=sharing 

déclaration des ruches

 Tout propriétaire ou détenteur de colonies d'abeilles - dès la 1e ruche - a l'obligation de procéder à une déclaration de détention et d'emplacement de ruches pendant la campagne annuelle qui a lieu entre le 1er septembre et le 31 décembre.

 Il est important que les apiculteurs n’ayant pas effectué de déclaration en 2024 puissent avoir cette information (les apiculteurs déclarés en 2024 et ayant renseigner un mail, reçoivent un mail de rappel). C’est pourquoi, nous comptons sur vous pour diffuser cette campagne à vos administrés.
 La page internet dédiée aux déclarations de ruches reste la référence sur le site Mes démarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches
 Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télédéclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale.

compte rendu

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 30 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 13 novembre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 novembre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 16 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1QFCp2bJWmEnao7kl6Kd0H7QgsVl_4I4Q/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1pSofcTa5wIrGFEa0fRHLbM9UeoZfMfzo/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/12jAoRZ0YB5QbVEYWKo35USivo4UoI0zq/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1-dSRG7XEiqBMYkEQhpzEGm3B0ZaHuDyG/view?usp=sharing

Collecte octobre rose

 

Compte rendu cu conseil du 27 octobre 2025

 https://drive.google.com/file/d/1OXAntF-MGr0thj2ZjDxUGT_ZNmFPiLVn/view?usp=sharing

fermeture de l 'agence postale

 L 'agence postale sera fermée du samedi 1 novembre au mercredi 12 novembre 2025 

Les instances seront à récupérer à Chalamont. (Fermée le lundi ) 

compte rendu du 16 octobre

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 16 octobre 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 2 octobre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1TzY4W0oQJEZjVBxnUm0tPWkX-KUrjA5X/view?usp=sharing 

https://drive.google.com/file/d/1jea7c4zR8m0sOzv_90iUTFZFJCb1j3O9/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1JBPvHWqzB5xZk4ugBiQi8MouJcghvqH8/view?usp=sharing

compte rendu du COMCOM

 Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 2 octobre 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 18 septembre 2025.

 

https://drive.google.com/file/d/1p3tMXtPxid9tMTAEmNDljJ7EFjAnHc5K/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1By5mSUgzUgwXSJBSLdFr_grhMTOE91dZ/view?usp=sharing

arrêté préfectoral

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un arrêté préfectoral déterminant une zone réglementée suite aux foyers de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenus dans l’Ain, la Savoie et la Haute-Savoie

https://drive.google.com/file/d/1do5D3K8DGlXkmZA_4ZE5i7h5W3r849fs/view?usp=sharing 

compte rendu de septembre 2025

https://drive.google.com/file/d/1gDkl4wNnmjD29BQw6x9M8_fIGTkiVF6S/view?usp=sharing 

Relevé de compteur

 Le relevé des compteurs d’eau sur votre commune s’effectuera entre

 le 29 septembre et le 8 octobre 2025

Les administrés ayant donné leurs coordonnées sont avertis par mails et/ou SMS avec la possibilité de déposer une photo de leur compteur d’un simple clic, sans aucun dérangement.

Avant le passage du releveur, les dispositions nécessaires doivent être prises pour qu’il puisse accéder en toute sécurité au dispositif de comptage : portail ouvert, animaux attachés, végétation dégagée

AP zone réglementée DNCB 19/09 - Foyer Rhône

 https://drive.google.com/file/d/15NCa010aY5tfyb-sAzCzlD0jWmMhPIod/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1A125SpeuEYvk_kZVa5M5LIBUceVYB4UW/view?usp=sharing

Veuillez trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux du 19 septembre 2025 portant modification du zonage réglementaire suite à la détection d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenu dans le département du Rhône.

Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de cette information et de la délivrer à vos administrés.

Par ailleurs, ces informations seront également communiquées à l'ensemble des professionnels au travers la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP)

Journée de valorisation des projets jeunes de l’AIN

 

La Ligue de l’enseignement – FOL 01 organise une Journée de valorisation des projets jeunes de l’AIN 11 – 16 ans qui se tiendra le vendredi 24 octobre 2025 à Bourg-en-Bresse.

Cet événement a pour objectif de mettre en lumière l’engagement, la créativité et l’innovation des jeunes de notre territoire. Tout au long de la journée,

• Des présentations de projets portés par des jeunes,
• Des temps d’échanges et de rencontres,
• Des moments conviviaux favorisant le partage d’expériences et la mise en réseau.

Si vous souhaitez mettre en valeur un ou plusieurs projets jeunes de votre structure, merci de confirmer votre présence par le lien d’inscription ci-dessous.

https://framaforms.org/rencontre-departementale-des-projets-jeunes-de-lain-1755070735

 

Inscription et renseignements complémentaires :

Educationligue01@gmail.com

07.78.41.72.64

LABRY Sébastien

Chargé de missions Education Jeunesse Citoyenneté 
servicecivique@fol01.org

educationligue01@gmail.com

Ligue de l'Enseignement - FOL 01

07.78.41.72.64

Rencontres "Femme et élue, pourquoi pas vous"

 Dans le contexte d'application du scrutin paritaire à toutes les communes, l'association Regards de Femmes, soutenue par l’État, organise dans notre département 3 matinées d'information à l'attention des femmes investies dans la vie économique et sociale de leur commune et souhaitant ou hésitant à se porter candidates aux élections municipales de 2026 : "Femmes et élues, pourquoi pas vous?".

 
Ces rencontres et échanges avec des élues, des expertes et formatrices en leadership permettront de connaitre le rôle, les missions et le quotidien d’une élue locale. Elles se dérouleront en deux temps :

• Organisation des structures locales et fonctionnement d’une mairie
• Préparation aux rôles, responsabilités d’une élue et développement des compétences spécifiques à cette fonction

Des supports seront remis à la fin de la rencontre : un Vademecum de la candidate et une brochure récapitulative reprenant les principaux éléments partagés durant la session. 
Les rencontres auront lieu le samedi matin de 8h30 à 13h et seront ouvertes aux électrices quelle que soit leur commune de résidence.

La première session aura lieu à St Nizier-le-Bouchoux, le samedi 4 octobre 2025, de 8h30 à 13h
Lien d'inscription: https://www.helloasso.com/associations/regards-de-femmes/evenements/femme-et-elue-pourquoi-pas-vous-saint-nizier-le-bouchoux-1

La seconde session aura lieu à Montluel, le samedi 11 octobre 2025, de 8h30 à 13h
Lien d'inscription: https://www.helloasso.com/associations/regards-de-femmes/evenements/femme-et-elue-pourquoi-pas-vous-montluel?_gl =1%2anl8uyr%2a_gcl_au%2aMTU3NjA0NTkzMy4xNzUzNjk0ODUxLjM2Mzc1NTk5OS4xNzU2OTI1NTQ1LjE3NTY5MjU1NDU.

La troisième session aura lieu à Ars-sur-Formans, le samedi 15 novembre 2025, de 8h30 à 13h
Lien d'inscription: https://www.helloasso.com/associations/regards-de-femmes/evenements/femme-et-elue-pourquoi-pas-vous-ars- surformans?_gl=1%2anl8uyr%2a_gcl_au%2aMTU3NjA0NTkzMy4xNzUzNjk0ODUxLjM2Mzc1NTk5OS4xNzU2OTI1NTQ1LjE3NTY5MjU1NDU

📢 Journées du Patrimoine

À l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine, Monsieur Jean Pellet ouvrira exceptionnellement l’église le dimanche 21 septembre de 15h à 18h.

👉 Des visites commentées seront proposées afin de découvrir l’histoire de l’édifice, son architecture et ses richesses patrimoniales.

Profitez de ce rendez-vous pour (re)découvrir un lieu emblématique de notre village et partager un moment de culture et de transmission.

 

Conseil Municipal

 Prochain conseil municipal, 

lundi 22 septembre 2025 
​​​​​​​20h00 salle de conseil

Enquête publique

 

L’enquête publique aura lieu du 13/10 au 20/11.

La permanence à Chatillon la Palud aura lieu le jeudi 23/10 de 14h30 à 18h30.

https://drive.google.com/file/d/1hQnlcd97UQqMbyiDqiobhREy_6kVyCB-/view?usp=sharing

 

Arrêté Préfectoral règlementation carabine 22 long Rifle

 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral du 28 août 2025 réglementant l’usage de la carabine 22 Long Rifle dans le département de l’Ain, paru au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.

https://drive.google.com/file/d/1HMHsOpxK07yu-0F6d0aXIsZo5mOz2swU/view?usp=sharing

OURA LA Région

 

C’est un outil initié et piloté par la Région qui rassemble 57 partenaires tous autorités organisatrices des mobilités sur le territoire d’Auvergne-Rhône-Alpes. 57 réseaux sont rassemblées sur l’appli et le site web afin de simplifier l’achat de titres de TCollectif.

L’appli Oùra permet également de calculer son itinéraire en transport en commun sur tout le territoire d’Auvergne-Rhône-Alpes. Et depuis le 1^er septembre il est également possible d’acheter un M ticket un ticket totalement dématérialisé qui couvre la totalité du parcours.  

 

Elle est simple d’utilisation et permet de promouvoir l’usage des transports collectifs notamment pour se rendre au travail ou pour tous les déplacements du quotidien.

Réunion publique du PPRn "Côtière de l'Ain"

 Réunion publique du PPRn "Côtière de l'Ain"

• : "Enquête publique sur le plan de prévention des risques naturels "Côtière de l'Ain", le lundi 15 septembre à 18H au Centre Innovance de Villieu-Loyes-Mollon"

TOUQUAN

TOUQUAN est un nouveau service de transport à la demande, c’est-à-dire avec réservation
obligatoire. Les réservations sont à effectuer uniquement par téléphone via une plateforme
régionale unique au 04 8000 7000.

Le service est ouvert du lundi au vendredi, de 9h (heure de prise en charge) à 17h (heure
de dépose), à l’exclusion des jours fériés.

Chaque usager peut réaliser jusqu’à 20 trajets par mois (ou 10 allers-retours) au prix de 2€
par trajet, et ce quelle que soit la distance parcourue.

 

• TOUQUAN est un service proposé par la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain, en
  partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, afin de répondre aux besoins des
  personnes éloignées des mobilités. S’il s’adresse en particulier aux personnes éloignées de la mobilité (seniors, personnes en recherche d’emploi, en insertion, ou non motorisées) TOUQUAN est ouvert à tous, y compris aux non-résidents de la CCPA

 

TOUQUAN est accessible aux personnes à mobilité réduite, dès lors qu’elles peuvent se
rendre à l’arrêt de prise en charge (à mentionner au moment de la réservation). Une aide à la
montée et à la descente du véhicule peut être apportée. Un véhicule est également équipé d’un siège pour enfant.

Il s’agit d’un service de proximité, qui n’a pas vocation à se substituer à l’offre de transport
existante mais à la compléter. Il n’est pas possible de se déplacer avec TOUQUAN si le
trajet demandé peut être effectué via une ligne de bus régulière.

 

https://ville-meximieux.fr/touquan-transport-a-la-demande/

 

 

 

Conseil municipal

Conseil municipal le lundi 22 septembre 20h00 salle de conseil  

🚭 Nouvelle loi du 28 juin 2025 : Interdiction de fumer et de vapoter dans certains lieux publics

 🚭 Nouvelle loi du 28 juin 2025 : Interdiction de fumer dans certains lieux publics

Depuis le 29 juin 2025, un décret étend l'interdiction de fumer et de vapoter à de nouveaux espaces publics, afin de protéger la santé des jeunes et de lutter contre le tabagisme et le vapotage passifs.

📍 Lieux concernés :

• Parcs et jardins publics

• Plages bordant des eaux de baignade pendant la saison balnéaire

• Abribus et zones d'attente des transports en commun pendant les heures de service

• Abords immédiats des écoles, collèges, lycées, établissements destinés à l'accueil, à la formation ou à l'hébergement des mineurs, bibliothèques et équipements sportifs

• Espaces non couverts des bibliothèques et équipements sportifs pendant les heures d'ouverture

⚠️ Sanctions :

• Contravention de 4ᵉ classe pour le fumeur ou le vapoteur, ou le responsable du lieu :

  • 135 € si l'amende est payée immédiatement

  • 375 € si l'amende est majorée

  • Jusqu'à 750 € en cas de jugement

• Vente de tabac ou de produits de vapotage à un mineur :

  • Contravention de 5ᵉ classe

  • Amende jusqu'à 1 500 €, portée à 3 000 € en cas de récidive

📌 À savoir :

• Les périmètres d'interdiction autour des établissements sont définis par arrêté ministériel et peuvent être adaptés localement par les maires.

• La signalisation des espaces sans tabac et sans vape est obligatoire et doit être conforme aux normes en vigueur.

💚 Protégeons les enfants : chaque geste compte pour leur santé !

Pour plus d'informations, consultez le décret n° 2025-582 du 27 juin 2025 sur Légifrance.

le papillon ravageur des palmiers

 

Le Paysandisia Archon, papillon tueur de palmier, est présent dans notre commune

Période de vol et reproduction

Les adultes volent de juin à septembre.

Présence quotidienne sur les palmiers entre 12h et 15h00.

Les mâles émettent une phéromone en frottant leurs pattes pour attirer les femelles.

Symptômes et dommages sur les palmiers

Surveillez attentivement vos arbres :

Palmes criblées de trous ;

Dépôts de sciure collante à la base des palmes ;

Galeries dans le cœur ou à la base des palmes (repérables à la taille) ;

Exsudat visqueux (gomme) à l’entrée des galeries.

Conseils pour éviter l’invasion

Observer régulièrement vos palmiers.

Dès les premiers signes (feuilles trouées, bruits de larves dans le tronc), traiter rapidement.

Méthodes de lutte biologique

Nématodes (Steinernema carpocapsae) :

Sachet de 50 millions pour 1 à 5 palmiers (selon taille et infestation).

À appliquer 2 fois par an : avril et août-septembre. ( c 'est le moment !!!)

Beauveria bassiana (champignon parasite) : attaque les larves.

Trichogrammes (micro-guêpes) : parasitent les œufs.

Piégeage par phéromones : en cours d’étude et parfois utilisé pour limiter la reproduction.

En résumé

Un traitement naturel et efficace existe : les nématodes.

En prévention, il est important d’agir tôt dans la saison pour éviter la destruction du palmier.

FERMETURE MAIRIE

 

FERMETURE MAIRIE

FERMETURE DE LA MAIRIE VENDREDI 8 AOUT 2025
 

FERMETURE SERVICE URBANISME

 

Compte rendu du conseil municipal du 21juillet 2025

 https://drive.google.com/file/d/1kguKUWyD13RZgI2bmd5erKcnQjIBXaGu/view?usp=sharing

Dermatose nodulaire contagieuse bovine

 

🔔 RAPPEL IMPORTANT AUX PROPRIÉTAIRES DE CHIENS

 

🔔 RAPPEL IMPORTANT AUX PROPRIÉTAIRES DE CHIENS

🐾 DIVAGATION DES CHIENS INTERDITE
Nous rappelons que tout chien circulant sur la voie publique sans être sous la surveillance de son maître est considéré comme en divagation (article L211-23 du Code rural).
👉 Tout chien doit être tenu en laisse dans les lieux publics.
👉 En cas de divagation, les animaux peuvent être capturés et conduits en fourrière, aux frais du propriétaire.

⚠️ CHIENS DE CATÉGORIE 1 ET 2 : DÉCLARATION OBLIGATOIRE EN MAIRIE

Certaines races de chiens sont soumises à une réglementation stricte.
Il existe deux catégories de chiens dits "dangereux" :

🔹 Catégorie 1 – Chiens d’attaque (interdits de détention sauf cas exceptionnels) :

• Staffordshire terrier (ou American Staffordshire terrier) non LOF → "Pitbull"

• Mastiff non LOF → "Boerbull"

• Tosa non LOF

🔹 Catégorie 2 – Chiens de garde et de défense (autorisés sous conditions) :

• Staffordshire terrier ou American Staffordshire terrier (LOF)

• Rottweiler (LOF ou non)

• Tosa (LOF)

📋 OBLIGATIONS DES PROPRIÉTAIRES :
✔️ Déclaration obligatoire en mairie avec les pièces suivantes :

• Carte d'identification du chien (puce ou tatouage)

• Certificat de vaccination antirabique à jour

• Assurance responsabilité civile

• Évaluation comportementale du chien

• Attestation d’aptitude du propriétaire (formation obligatoire)

🚫 En l'absence de ces documents ou de déclaration, la détention est illégale et passible de sanctions.

Pour toute question ou déclaration, merci de vous adresser à la mairie.

🙏 Merci pour votre vigilance et votre responsabilité en tant que maître.

COMPTE RENDU DE JUIN 2025

 Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 juillet 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 10 juillet 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 19 juin 2025.

 https://drive.google.com/file/d/1DDLumKMaiYYNA6Bi3vxypL87a_g5V751/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1HWsxC4SiCNw0sG2m4Ug-gbO3eYKVaftC/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1SmDtiCqUgCrtjGN6Zi1TUwDYXZt0MmJk/view?usp=sharing

ARRETE PREFECTORAL

 arrêté préfectoral du  03 07  2025 portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées situées sur le territoire de communes de l’Ain, pour réaliser des investigations de terrains comprenant des études environnementales, pédologiques, géotechniques , hydrogéologiques et topographiques rendues nécessaires aux études de tracé d’un ouvrage de transport d’hydrogène gazeux par canalisation et le plan des parcelles concernées par l'autorisation de pénétrer.

https://drive.google.com/file/d/1SFT4nKE1yo8MULCVYlbfufo64fMua9Qn/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1wumq-euI6Vybcf-vKQuWqgC60CQShTGZ/view?usp=sharing

Compte rendu du 19 juin 2025

Bonjour,

 

Veuillez trouver ci-joint :

 

• la liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 juin 2025,
• la liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 juin 2025,
• le PV du Conseil communautaire du 15 mai 2025.

https://drive.google.com/file/d/1psMq_JViyilrzvsRBVtJMz87hqjWVx9y/view?usp=sharing

 https://drive.google.com/file/d/1o2X4SIHY52PdUPub310kriYre0ACv9j0/view?usp=sharing

https://drive.google.com/file/d/1tf8U7tDRmJwy3a-FtlTJ-XROHac8r22f/view?usp=sharing

📢 Attention : modification des horaires d’ouverture de la déchèterie de Chalamont

 📢 Attention : modification des horaires d’ouverture de la déchèterie de Chalamont

Du 1er juillet au 31 août 2025, la déchèterie située Le Petit Moulin – Route d’Ambérieu – 01320 Chalamont sera ouverte :

🗓️ Mardi, jeudi et vendredi : de 7h à 13h
🗓️ Samedi : de 7h à 13h et de 14h à 17h

Merci de votre compréhension !

Pôle Santé - Environnement

 

Dans le cadre du contrôle sanitaire des baignades, veuillez trouver ci-joint des affiches de prévention du risque de noyade.

Fermeture du City Park – Arrêté Municipal

 La municipalité informe la population que, par arrêté municipal, le City Park est fermé .

Cette décision fait suite à la constatation de nombreux actes de dégradation qui détériorent gravement les installations sportives et mettent en danger les bâtiments modulaires avoisinants.
Ces comportements irrespectueux et répétés portent atteinte au cadre de vie de tous, en particulier à celui des jeunes qui utilisent régulièrement cet espace.
La commune déplore cette situation et rappelle que les équipements publics sont des biens communs, financés par l’ensemble des contribuables. Leur préservation est l’affaire de tous.
Nous espérons que cette mesure fera réagir celles et ceux qui détruisent volontairement ces infrastructures, et qu’elle encouragera une prise de conscience collective.

Merci pour votre compréhension.

La Municipalité de Châtillon-la-Palud

Compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2025

https://drive.google.com/file/d/14wnGHMVBWnXGguwTW470i99n1IBjv8Nh/view?usp=sharing 

Vigilance pollution en cours

Mercredi 11 juin, le passage de masses d’air chargées en fumées provenant des feux de forêt canadiens s’évacue d’ouest en est au-dessus de la région. Les concentrations en particules fines PM10 et PM2.5 seront élevées et l’ensoleillement marqué favorisera la formation d’ozone. La qualité de l’air sera mauvaise sur l’ensemble de la région et les seuils d’information recommandation des PM10 et de l’ozone sont susceptibles d’être dépassés

.https://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/.../previsions...

Recommandations :

Population générale :

Limiter les activités physiques/intenses en extérieur (notamment entre 12h et 20h).

Réduire les déplacements en voiture — favoriser covoiturage et transports en commun.

Aérer votre domicile tôt le matin ou tard le soir, quand les taux sont plus bas.

Renoncer à l’usage de produits polluants (p. ex. solvants, peinture, tonte de pelouse…).

Personnes vulnérables (enfants, seniors, asthmatiques, femmes enceintes, insuffisants cardiaques ou respiratoires) :

Rester à l’intérieur, dans un local frais et bien ventilé.

Éviter les sorties prolongées et les efforts.

Continuer leur traitement médical, consulter un médecin en cas de gêne.

Surveiller les symptômes : toux, essoufflement, fatigue.

Autorités / collectivités / employeurs :

Informer la population (réseaux, site internet, affichage local).

Reporter ou modifier les événements extérieurs / activités sportives.

Encourager les déplacements alternatifs.

Possible instauration de restrictions préfectorales (vitesse, circulation, brûlage…).

Adapter horaires de travail / pause, privilégier le télétravail si possible.

Protection civil de la préfecture de l 'Ain