lundi 27 novembre 2017

ESPACE CULTUREL DE RENCONTRE

                                   

                               http://espaceculturelderencontre.business.site/








-   Fiche de Réservation de L'Espace Culturel de Rencontre 

-   Fiche du Règlement de L'Espace Culturel de Rencontre

 
                -,



compte rendu du 6 novembres 2017

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
Du 06 novembre 2017




Le Conseil Municipal de la commune de CHATILLON LA PALUD dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MICHON, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 31 octobre 2017

Présents : M. BALLAND Pierre – Mme LOZANO Myriam – M. MILLET Jean-Michel –  M. BERAUD Georges - M. CHARLET Pierre – M. COGNAC Jean - M. LAMY Dominique – M. LE ROUEIL Michel –
M. PERRET Pascal – Mme PITIOT Frédérique - M. RIGOLLET Alexis - M. VERNE Pascal -   

Absents excusés : Madame BROUILLET Chantal donne procuration à Monsieur MILLET Jean-Michel
       Madame ADER Stéphanie donne procuration à Madame LOZANO Myriam
       Madame BALLAND Amélie donne procuration à Monsieur COGNAC Jean 
                                Madame ENTIOPE Emmanuelle donne procuration à M. MICHON André
      Madame CHAUDEY Agnès – Madame NOEL Christel.                
                   
                                
Secrétaire de séance : Monsieur COGNAC Jean



Le compte rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2017 est adopté à l’unanimité.

Avant la séance du conseil municipal, une présentation du plan de désherbage de la Commune de Chatillon la Palud est faite par le Centre de Formation et de Promotion Horticole de Lyon-Ecully (CFPH) et le Syndicat de la Basse Vallée de l’Ain (SBVA).

La commune a signé le 11 juillet 2016 la chartre régionale « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages » afin de respecter la loi de transition énergétique pour la croissance verte qui interdit l’utilisation de produits phytosanitaires :

-       par l’Etat, les Collectivités locales et les établissements publics sur la voiries, dans les espaces verts, forêts et promenades ouverts au public au 1er janvier 2017
-       par les particuliers à partir de 2019
-       seuls les cimetières ne sont pas concernés pour l’instant.

Le plan de désherbage est un diagnostic qui a plusieurs objectifs :

-       Identifier les pratiques de désherbage de la commune
-       Déterminer des objectifs de désherbage
-       Classer et mesurer les zones en fonction de leur risque de transfert vers la ressource en eau mais aussi en fonction de la fréquentation par les usagers
-       Proposer des modalités alternatives pour limiter les dégradations environnementales et protéger la santé des personnes

Ce qui va changer pour la commune de Chatillon la Palud, une gestion différente des espaces communaux que les administrés percevront au fur et à mesure de l’avancement de la mise en œuvre du plan de désherbage. Il s’agira de tondre différemment certaines zones, avec la volonté de préserver la qualité de l’eau et la santé des riverains. 
           






Délibérations :


1.    Avenants au marché de travaux de l’Espace Culturel de Rencontre :

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l’acceptation du marché des travaux en date du 28 novembre 2016. Lors de l’exécution des travaux  il s’avère que certains travaux supplémentaires sont nécessaires.

Lot n° 03 Métallerie

Mise en place d’habillage de bandeaux sur les bas de pente de la toiture
Devis complémentaire s’élevant à la somme de 975.00 € HT soit 1 170.00 € TTC.

Lot n° 05 Menuiserie Aluminium

Remplacement de crémone sur porte suite à dégradations dont l’auteur n’est pas connu.
Remplacement d’une serrure sur porte existante pour adaptation au serrure des autres portes nouvelles.
Devis complémentaire d’ un montant de 540.00 € HT soit 648.00 € TTC.


Lot n° 07 Plâtrerie Peinture

Demande de la commune pour les travaux de démolition de l’ancien local cuve à fuel et du WC public afin d’agrandir le rangement et de créer un WC PMR pour les artistes. Travaux comprenant la démolition du mur et plafond, la mise en place de doublage, de portes, la pose d’appareils sanitaires, la modification de l’électricité, ainsi que la réfection du plafond. Le flocage coupe-feu 2 heures du local rangement car le plancher haut est en bois caché par le plafond en dalles minérales existantes non conformes.

Travaux de peinture complémentaires suite au changement de matériaux pour la sous face du auvent. Travaux de peinture complémentaires sur menuiseries extérieures sur bâtiment mitoyen.

Travaux de peinture complémentaires sur cache medium des pieds de poteaux bois de charpente qui étaient posés sur la dalle de l’estrade, obligation de les habiller en bois.

Travaux de plâtrerie suite erreur de dimensions de chambre froide du cuisiniste.
Soit un montant de 11 587.10 € HT soit 13 904.52 € TTC.


Lot n° 08 Carrelage

Demande de la commune pour les travaux de démolition de l’ancien local cuve à fuel et du WC public afin d’agrandir le rangement et de créer un WC PMR pour les artistes. Travaux comprenant la démolition du mur et plafond, la mise en place de doublage, de portes, la pose d’appareils sanitaires, la pose de carrelages et faïences, la modification de l’électricité ainsi que la réfection du plafond.
Travaux de faïences suite erreur de dimensions de chambre froide du cuisiniste.  
Devis complémentaire de 2 425.34 € HT soit 2 910.41 € TTC.


Lot n° 09 Chauffage Plomberie Sanitaire

Demande de la commune pour la création des attentes et mise en place d’un mitigeur dans la cuisine pour un montant de 522.00 € HT soit 626.40 € TTC.


Lot n° 10 Electricité VMC

Demande de la commune pour les travaux de démolition de l’ancien local cuve à fuel et du WC public afin d’agrandir le rangement et de créer un WC PMR pour les artistes. Travaux comprenant la démolition du mur et plafond, la mise en place de doublage, de portes, la pose d’appareils sanitaires, la modification de l’électricité ainsi que la réfection du plafond.
Eclairage sur extension de la cuisine sur la salle pour mise en place du congélateur.
Divers demande de prises de courant et d’éclairage  complémentaires.
Devis complémentaire d’ un montant de 2 195.45 € HT soit 2 634.54 € TTC.


Lot n° 11 Plafonds Démontables

Demande de la commune pour les travaux de démolition de l’ancien local cuve à fuel et du wc public afin d’agrandir le rangement et de créer un WC PMR pour les artistes. Travaux comprenant la démolition de mur et plafond, la mise en place de doublage, de portes, la pose d’appareils sanitaires, la modification de l’électricité, ainsi que la réfection du plafond
Suppression des plafonds Placoplatre dans les sanitaires et vestiaires et remplacement par des plafonds en dalles 60/60 afin d’assurer une performance phonique.
La présente plus-value sur le lot est compensée par une moins-value sur le lot Plâtrerie.
La moins-value plafond Luxalon correspond au remplacement du plafond sur le auvent extérieur  prévu en lames métallique par un plafond Placoplatre spécial réalisé par l’entreprise de plâtrerie.
Devis complémentaires de 1 886.29 € HT soit 2 263.55 € TTC.

Dans le cadre des démarches administratives des avenants au marché sont nécessaires pour prendre en compte la régularisation des travaux.

Il demande au conseil municipal l’autorisation de signer ces avenants.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix, le conseil municipal :

Approuve les avenants au marché des travaux de l’Aménagement de l’Espace Culturel de Rencontre.



2.    Décision modificative du Budget Communal :


Monsieur le Maire informe le conseil municipal de recette supplémentaire en fonctionnement de droits de mutation et que suite au prêt contracté en juillet il faut rembourser les intérêts d’emprunt et rembourser un trop perçu concernant le remboursement de salaire d’un agent en CUI.
En investissement, le remboursement du capital d’emprunt et l’échéance de portage de la maison de Madame LUI Juliette.

 SECTION DE FONCTIONNEMENT 

Recettes

Compte 7381    Taxe additionnelle aux droits de mutation                                                      6 000.00 
                                                                                                                                 -----------------
                                                                                                          TOTAUX                    6 000.00
Dépenses


Compte 66111              Intérêts réglés à l’échéance                                                               4 000.00
Compte 673                 Titres annulés sur exercices antérieurs                                               2 000.00 
                                                                                                                                 -----------------
                                                                                                          TOTAUX                    6 000.00




 SECTION D’INVESTISSEMENT 

Dépenses

Compte 2115                Terrains bâtis                                                                            -    41 000.00
                                              
Compte  1641               Emprunt en euros                                                                             10 000.00
Compte  27638             Créances autres établissements publics                                                      31 000.00
                                                                                                                                 ----------------------
                                                                                                          TOTAUX                           0.00

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la modification des comptes.




 
3.    Tarif de l’Espace Culturel de Rencontre :  


Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’achat de vaisselle afin de la mettre à la disposition des locataires de l’Espace Culturel de Rencontre ainsi que le choix entre deux sonorisations.
Il propose les prix de location définis ci-après :


                                   
Tarif sonorisation de l’Espace Culturel de Rencontre (Associations)

Sono de l’Espace Culturel de rencontre
+ Ecran et Vidéo projecteur

Caution : 3000 €
Location : 200 €
Sono Portable avec Micro


Caution : 500 €
Location : 50 €





Tarif de location de la vaisselle


De 0 à 100 couverts …………. 50 €
De 101 à 180 couverts ……….80 €


Après en avoir délibéré à l’unanimité, le tarif sera applicable à partir du 13 novembre 2017.















4.    Mise en place du RIFSEEP :


Monsieur le Maire informe l’assemblée que le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 instaure un nouveau régime indemnitaire pour le personnel de la Fonction Publique d’Etat. Ce décret est transposable aux fonctionnaires territoriaux en vertu du principe de parité. Ce décret a pour objectif de créer une prime unique dénommée ‘indemnité liée aux fonctions, aux sujétions et à l’expertise (IFSE) et un complément indemnitaire annuel (CIA) facultatif.
Au vu des dispositions réglementaires en vigueur, le RIFSEEP a été instauré pour le corps ou services de l’Etat servant de référence à l’établissement du régime indemnitaire pour les cadres d’emplois suivants :
Adjoints Administratifs
Adjoints d’Animation
ATSEM

La prime (IFSEE) pourra être versée aux fonctionnaires Titulaires et Stagiaires.


Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal, accepte le nouveau régime indemnitaire.

 

5.    Délibération complémentaire de la délibération 2017-047 pour une demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’Eau :


Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que lors du conseil municipal du 11 septembre 2017 une délibération n° 047 de demande de subvention au conseil départemental et à l’Agence de l’Eau a été faite pour la réalisation de travaux d’Eau Potable.

Il informe le conseil municipal d’un courrier reçu de l’Agence de l’Eau demandant pour les travaux supérieur à 150 000 € HT de respecter la chartre nationale de qualité des réseaux d’eau potable, c’est à dire :

  • De réaliser cette opération sur le réseau d’eau potable (étude et travaux), selon les principes de la Chartre Qualité nationale des réseaux d’eau potable.
  • De mentionner dans les pièces du Dossier de Consultation des Entreprises que l’opération sera réalisée sous chartre qualité nationale des réseaux d’eau potable.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

  • Réalise  cette opération sur le réseau d’eau potable (étude et travaux), selon les principes de la Chartre Qualité nationale des réseaux d’eau potable.
  • Mentionne dans les pièces du Dossier de Consultation des Entreprises que l’opération sera réalisée sous chartre qualité nationale des réseaux d’eau potable.


6.    Conditions financières et patrimoniales des transferts des zones d’activités économiques communales :

VU l’arrêté préfectoral du 1er décembre 2016 portant création de la Communauté de Communes de la Dombes, au 1er janvier 2017 ;
CONSIDERANT que l’article 64 de la loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion de toutes les zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire sont de compétence obligatoire pour les communautés de communes dès le 1er janvier 2017 ;
CONSIDERANT qu’en cas de transfert d’une ZAE non achevée, les terrains privés et les espaces communs, appartenant aux communes, des zones d’activités transférées destinés à être cédés sont vendus à la Communauté de Communes de la Dombes par les communes concernées en pleine propriété ;

Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de définir les conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers des zones d’activités économiques communales concernées par le transfert à la Communauté de Communes de la Dombes :
-        La ZA Actiparc, à Chaneins (01990) ;
-        La ZA Les Glacières, à Neuville-les-Dames (01400) ;
-        La ZA de la Poyarosse, à Saint-Paul-de-Varax (01240).


Par délibération n° D2017_10_11_397 du 12 octobre 2017, le Conseil communautaire de la Dombes a approuvé les conditions financières et patrimoniales des transferts des zones d'activité en pleine propriété, pour les trois ZAE concernées.

Il revient maintenant aux Conseil municipaux des communes-membres de se prononcer, à leur tour, sur les conditions financières et patrimoniales des transferts des zones d’activités économiques communales concernées à la Communauté de Communes de la Dombes.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal, approuve les conditions financières et patrimoniales des transferts des zones d'activités économiques, pour les trois ZAE communales concernées.





7.    Adhésion de la Communauté de Communes de la Dombes au Syndicat de la rivière d’Ain Aval et de ses affluents (SR3A), crée au 1er janvier 2018 :

Monsieur le Maire, rappelle que la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations est attribuée à titre obligatoire aux communautés de communes et d’agglomération au 1er janvier 2018.

Aujourd’hui, quatre établissements publics gèrent les milieux aquatiques dans ce territoire compris majoritairement dans le Département de l’Ain, et minoritairement dans le Département du Jura : le Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents, Le Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain, le Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin Versant de l'Albarine et la Communauté de Communes du Haut-Bugey.

Monsieur le Maire rappelle que les élus locaux et les partenaires techniques et institutionnels travaillent ensemble depuis 2015 à la mise en œuvre de la compétence GEMAPI et des missions complémentaires. Un comité de pilotage et un groupe d’élus référents des EPCI à fiscalité propre (FP) du territoire se sont réunis très régulièrement pour étudier et évaluer les différents scénarios de prise en charge de cette nouvelle compétence.

Le travail de ces instances a conduit à un projet local opérationnel aboutissant à la proposition de création d’un syndicat mixte fermé interdépartemental, le Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents (SR3A). Dans l’objectif d’une simplification du lien aux EPCI FP, il se substituerait aux syndicats et à la Communauté de communes actuellement compétents.
Ces missions devront être transférées au futur syndicat au début de l’année 2018, durant une période transitoire.





Par délibération n° D2017_10_11_391 du 12 octobre 2017, le Conseil communautaire de la Dombes a approuvé le projet de périmètre et les statuts d’un syndicat mixte fermé qui sera créé au 1er janvier 2018, dénommé Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents.

Il revient maintenant aux Conseil municipaux des communes-membres de se prononcer sur l’adhésion de la Communauté de Communes de la Dombes au Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents (SR3A), créé au 1er janvier 2018.


Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’adhésion de la Communauté de Communes de la Dombes, dont la Commune de Chatillon la Palud est membre, au syndicat mixte fermé qui sera créé au 1er janvier 2018, dénommé Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents, .






8.    Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’extension du Club house :   



Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande du tennis club de pouvoir agrandir le club house afin de pouvoir recevoir de façon convenable les personnes participant aux différentes manifestations et tournois.    

Il précise que cet investissement serait susceptible de bénéficier d’une subvention de la Région Auvergnes Rhône-Alpes

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

Approuve l’opération d’agrandissement du club house.

Sollicite une subvention.

  

Questions Diverses :

-       Monsieur le Maire informe l’assemblée que le dernier dossier de consultations des personnes publiques dans le cadre du Plu est parti le 24 octobre, et qu’elles ont 3 mois pour donner leur avis. Le commissaire enquêteur est nommé il s’agit de Monsieur MOUTON Michel.
-       Le mercredi 15 novembre 2017 une animation aura lieu à la bibliothèque.
-       Le repas du C.C.A.S. aura lieu le jeudi 16 novembre à l’Espace Culturel de Rencontre.
-       La boîte à livres sera fixée dans l’abri bus de Chatillon le Haut.
-       L’éclairage autour de l’Espace Culturel de Rencontre est en led.
-       Les vœux de Monsieur le Maire auront lieu le dimanche 07 janvier 2018 à 17 H 00 à l’Espace Culturel de Rencontre.



.   



            Séance levée à 23 H 00.                                                                                        
Le Maire

                                                                                              André MICHON

samedi 25 novembre 2017

PIPA OFFRES D'EMPLOI

En tant qu'agence de communication, nous travaillons avec le Parc Industriel de la Plaine de l'Ain (PIPA) sur une campagne de communication afin d'informer les habitants des villes et communes proches des offres d'emplois au sein des entreprises implantées sur le Parc.

En effet, le PIPA compte déjà plus de 170 entreprises et de nouvelles entreprises vont s'implanter prochainement. Celles-ci recherchent 200 nouveaux collaborateurs en 2017 et 1000 à horizon 2020. Notre objectif est de communiquer auprès des habitants de la région sur ces besoins en recrutement ; ils pourraient ainsi bénéficier d'un cadre de travail agréable et d'une proximité avec leur lieu d'habitation. 

Cette campagne va être lancée en janvier 2018 dans plusieurs villes de la région. Chatillon-la-Palud a été choisie par le PIPA comme une ville cible dans cette campagne, nous recherchons donc des moyens pour communiquer auprès de vos habitants. 
Voici les liens du PIPA  : 
- Lien du site web PIPA : http://www.plainedelain.fr
-Lien du site web des offres d'emplois : http://www.myplainedelain.fr/emplois

COMPTE RENDU DU 16 NOVEMBRE 2017



Voici le document à télécharger (cliquez sur document)

lundi 13 novembre 2017

produit phytosanitaire






goûter à la Bibliothèque

Un goûter avec animation vous est proposé ce
mercredi 15 novembre , à la Bibliothèque 
 
5 oiseaux dans le nid vous y attendent de 16h à 18h.
 
Ce livre de Rose Marie-Noële Gressier et de Nathalie Jane est offert aux enfants nés en 2016  dans le cadre des 1éres pages .