Compte rendu de la réunion
du Conseil Municipal
Du 25 mai 2020
Le
Conseil Municipal de la commune de CHATILLON LA PALUD dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, au Centre Culturel de Rencontre.
Date
de convocation du Conseil Municipal : 14 mai 2020
Présents : M. DUBOIS Gilles - M.
BALLAND Pierre – Mme BROUILLET Chantal – M. MICHON André
Mme
LOZANO Myriam – M. CAILLON Roger - Mme ADER Stéphanie - Mme BALLAND Amélie –
M.
BERAUD Georges - M. COGNAC Jean – Mme DIEMOZ Sandrine - Mme ENTIOPE Emmanuelle
–
Mme
GRANDJEAN Amélie – Mme JOANNON Régine – M. LAMY Dominique – M. MILLET
Jean-Michel - Mme NOEL Christel – M. RIGOLLET Alexis - M. VERNE Pascal -
Secrétaire
de séance : Monsieur RIGOLLET
Alexis
Délibérations :
La séance a été ouverte sous la présidence de
Madame ENTIOPE Emmanuelle la doyenne d'âge, qui, après l'appel nominal, a donné
lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré
installés :
M. DUBOIS Gilles - M. BALLAND Pierre – Mme BROUILLET Chantal
– M. MICHON André – Mme LOZANO Myriam – M. CAILLON Roger - Mme ADER Stéphanie -
Mme BALLAND Amélie – M. BERAUD Georges - M. COGNAC Jean – Mme DIEMOZ Sandrine -
Mme ENTIOPE Emmanuelle – Mme GRANDJEAN Amélie – Mme JOANNON Régine – M. LAMY
Dominique – M. MILLET Jean-Michel – Mme NOEL Christel – M. RIGOLLET Alexis - M.
VERNE Pascal dans leurs fonctions de conseillers
municipaux.
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur
RIGOLLET Alexis.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote
dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé
au déroulement du vote.
Élection du maire : Premier tour de scrutin
La présidente, après avoir donné lecture des
articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général des collectivités
territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire
conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants
:
- nombre de bulletins : 19
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 19
- majorité absolue : 10
- nombre de bulletins : 19
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 19
- majorité absolue : 10
Ont obtenu :
- Monsieur DUBOIS Gilles : 15 voix
- Monsieur LAMY Dominique : 4 voix
- Monsieur DUBOIS Gilles : 15 voix
- Monsieur LAMY Dominique : 4 voix
Monsieur DUBOIS Gilles, ayant obtenu la
majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
Monsieur DUBOIS Gilles a déclaré accepter
d’exercer cette fonction.
2. Fixation du nombre d’adjoints au maire :
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des
adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du
conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, par quinze voix pour et 4 absentions
décide la création de cinq postes d'adjoints au maire.
3. Elections des adjoints :
Considérant que, dans les communes de 1 000
habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin,
aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour
de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de
suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont
élus ;
Le dépouillement du vote a donné les
résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :
16
Majorité absolue : 10.
Ont obtenu :
– Liste BALLAND Pierre : 12 voix
– Liste LAMY Dominique : 4 voix
Choisir suivant le cas :
- La liste BALLAND Pierre ayant obtenu la
majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire dans l’ordre du tableau :
Monsieur BALLAND Pierre :
1er adjoint au Maire
Madame BROUILLET Chantal :
: 2ième adjoint au
Maire
Monsieur MICHON André : 3ième adjoint au Maire
Madame LOZANO Myriam : 4ième adjoint au Maire
Monsieur CAILLON Roger
: 5ième adjoint au
Maire
Séance levée à 21 H 15.
Le Maire
DUBOIS
Gilles
